Ces mentions légales concernent le site : keolissudlorraine.com

Conditions d'utilisation du site

L'utilisation de ce site est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.

Accès au site

L'accès à ce site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Keolis Sud Lorraine et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ce site et des matériels afférents.

Contenu du site

Keolis Sud Lorraine met à disposition des utilisateurs de ce site des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.

De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Keolis Sud Lorraine se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de ce site.

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans ce site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments ont été fournis au prestataire Piwi-Est pour la réalisation de ce site par : Keolis Sud Lorraine.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Keolis Sud Lorraine, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web, ou un téléchargement de tout élément composant ce site.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant ce site à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web, en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Keolis Sud Lorraine.

Keolis Sud Lorraine décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis ce site par des liens hypertextes.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :

Contact e-mail : Cliquez ici

ou

Adresse postale :
Keolis Sud Lorraine
1 Rue de la sablière
54136
Bouxières-aux-Dames
France

03 83 30 89 99